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 adoption

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3 participants
AuteurMessage
bibiche




Nombre de messages : 11
Date d'inscription : 26/10/2005

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MessageSujet: adoption   adoption EmptyMar 17 Jan à 23:09

voila, soucis dans l'adoption, je me contredis dans mes notes...
Situation: un couple se sépare et la mère s'en va et "abandonne" sa fille avec son père. Quelques années plus tard, le père se remarie et il concoit que sa nouvelle femme adopte sa fille. quelques années plus tard, la mère revient et veut reprendre contact avec sa fille.
J'ai mis que on a droit a une seconde chance, le lien biologique étant indestructible --> qu'elle pourrait demander a avoir des relations personnelles.
Est ce que si l'enfant refuse d'avoir ce lien de relation personnel avec sa mère, celui ci peut etre refusé ou pas?
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yukumi

yukumi


Nombre de messages : 242
Localisation : Andrimont
Date d'inscription : 22/09/2005

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MessageSujet: Re: adoption   adoption EmptyMer 18 Jan à 0:27

je pense que on écoutera l'enfant pour prendre décision mais surment qu'elle aura qd meme droit au relations personnelles avec lui elle peut être surveillée aussi pdt ses visites si il y une raison de penser qu'il vaudrait mieux qu'elle soit surveillée
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aurel




Nombre de messages : 4
Date d'inscription : 25/11/2005

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MessageSujet: Re: adoption   adoption EmptyMer 18 Jan à 17:20

cela dépend de l'âge de l'enfant, dans la loi de 65 il est mis que pour des décisions le concernant on est obligé de l'auditionner s'il a plus de 12 ans (56bis), si le juge estime qu'il a le discernement ( 931 du code judiciaire) alors, il peut aussi l'entendre. Le juge doit prendre sa décision dans l'interêt de l'enfant.
Si l'enfant refuse, je pense que si il a + de 14 ans, il doit donner son accord aux décisions le,concernant ( c ds la loi de 65 qd il parle de la recherche d'accord mais c a vérifier) et donc il peut refuser. En dessous de cet âge, je pense que si le juge a accepté la requête de la mère, l'enfant doit s'y soumettre.

La seule choses que peut demander la mère c'est le droit aux relations personnelles, il est impossible qu'elle récupère la garde de l'enfant car l'adoption est irréversible.
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